Legal notice

L'ensemble de ce site relève de la législation togolaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@mc-impact.org, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

MC Impact décline toute responsabilité de l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit togolais. En cas de litige, les tribunaux de Lomé seront seuls compétents.

Conformément à la loi togolaise sur les communications électroniques, ce site est déclaré auprès des autorités compétentes du Togo.